Vénère

Un nouveau Caillié dans la Saussure d’Anne Hidalgo ?

  • La Direction de l’Urbanisme se déjuge et est déjugée par les ABF sur l’angle Myrha/Affre.
  • Quelques ‘éléments de langage’ pour suivre l’Urbanisme dans sa nouvelle promenade Claude Lévi-Strauss.
saussure couverture orange

Le linguiste suisse qui influença le père du structuralisme aura-t-il prise sur les éléments de langage de la Sous-Direction du Paysage de la rue, désormais promenade Claude Lévi-Strauss.

Denis Caillet – que la maire de Paris ne confond pas avec René Caillié (voir les pages inoubliables de son site de campagne sur ce qu’elle appelle « l’Îlot caillé ») – avait été chargé de répondre au recours gracieux de Cavé Goutte d’Or sur le projet Batigère, situé à l’angle des rues Myrha et Affre.

Alors responsable de la Sous-Direction du Permis de construire et du Paysage de la rue, il s’acquitta apparemment de cette mission en collaboration avec l’architecte instructrice Géraldine Coupin, dont le nom est indiqué sur la lettre dans la rubrique « Dossier suivi par », précision dans laquelle Cavé Goutte d’Or ne manqua pas de voir un éventuel conflit d’intérêt puisque ce serait ainsi l’architecte chargée du dossier initial d’instruction qui rédigerait le prétendu « rejet du recours gracieux ». Prétendu rejet car, de fait (et de droit), le recours gracieux de Cavé Goutte d’Or n’a pas été rejeté par la maire de Paris sous la signature déléguée de Denis Caillet. Il l’a été par défaut (rejet implicite) car la lettre de Monsieur Caillet du 26 juin 2014 était tardive, le délai imposé à la maire pour répondre (positivement ou négativement) au recours gracieux du 19 avril 2014 étant alors échu depuis une petite semaine.

  • Extrait du mémoire de Cavé Goutte d’Or du 13 octobre 2014 dans le dossier de contestation du permis initial devant le Tribunal administratif : « Conflit d’intérêt. Il ressort de la lettre que Monsieur Denis CAILLET, architecte voyer général agissant pour la maire de Paris et par délégation, a écrite à l’association requérante en date du 26 juin 2014, que le dossier est suivi par Madame Géraldine COUPIN (Pièce 6).
    » La réponse de la Mairie de Paris au recours gracieux de l’association – dont on rappelle qu’elle n’est pas formellement recevable comme réponse audit recours puisque écrite et envoyée au-delà du délai de deux mois – est ainsi traitée par la même architecte que celle qui a instruit le dossier de demande de permis (Pièce 26).
    » Cette situation est de nature à créer un doute sérieux sur l’autonomie de la décision de Madame la maire de Paris et sur la sécurité juridique des décisions prises en son nom ».

Cela rappelé, et bien que sans incidence quant à la procédure (passée entre-temps devant le Tribunal administratif contre la décision implicite de la maire de rejeter le recours gracieux), la lettre de la Direction de l’Urbanisme du 26 juin 2014 reprend quelques couleurs avec le recul que lui donne la demande de permis modificatif sur cette adresse.

Monsieur Caillet écrit en effet :

  • « Vous avancez que le document dit Plan de quartier n’a pas permis à l’architecte des Bâtiments de France et à l’autorité instructrice de constater la visibilité de l’église Saint Bernard.
    » Comme je l’ai indiqué, le dossier transmis
    (par mes services, ndlr) à l’ABF lui permettait d’avoir connaissance de la situation de l’intégralité du projet ».

La procédure de permis modificatif déjuge ce propos puisqu’elle a précisément pour objet (seul et unique objet) une « demande de nouvel avis ABF ». Ce serait donc bien que, contrairement aux propos signés par M. Caillet au nom de Mme Hidalgo, l’ABF n’avait pas tous les éléments, et notamment pas un plan de quartier adéquat, puisque précisément l’architecte en a refait un tout exprès pour le nouveau permis afin qu’il inclue le monument historique que son précédent plan de quartier excluait (voir les deux plans avant/après dans notre billet « Zoom sensible »).

Une fois mis en présence d’un bon plan de situation, l’ABF lui-même déjuge la Direction de l’Urbanisme puisqu’il revient sur les avis initiaux qui considéraient le projet comme « hors champ de visibilité » et pose au contraire, dans son nouvel avis du 25 novembre 2014, que « ce projet est situé dans le champ de visibilité de l’immeuble inscrit au titre des monuments historiques (et est) en l’état, de nature à porter atteinte à ce monument historique ».

Une pierre dans le jardin
du Paysage de la rue

Le changement de position de l’ABF est lui-même un coup porté à la Direction de l’Urbanisme, dont la vigilance sur le quartier de la Goutte d’Or est décidément bien mise à mal.

Denis Caillet n’a pas vu venir ce coup en écrivant encore :

  • « Vous arguez que les trois avis de l’architecte des Bâtiments de France désignent l’église Saint Bernard comme ‘immeuble lié au dossier’ mais ‘hors de visibilité du monument historique’. Il s’agit selon vous d’une méconnaissance fautive de la situation.
    » La détermination de la visibilité ou de la co-visibilité par rapport à un immeuble classé ou inscrit relève de l’appréciation de l’architecte des Bâtiments de France qui, je le répète, avait tous les éléments à sa disposition pour ce faire ».

Or, il faut croire que non puisque (on le répète ?) l’ABF a modifié radicalement sa position quant à la covisibilité une fois reçu un plan de situation incluant l’église Saint Bernard dans le champ de la photo (Voir plan de situation sans le monument historique et plan de situation avec le monument historique et notre billet édifiant sur la désinformation de l’ABF par les promoteurs du projet : « Zoom sensible »).

La faute en est d’abord aux maîtres d’œuvre et d’ouvrage qui avaient cru bon de présenter un plan de situation restrictif, mais la Direction de l’Urbanisme devait voir cette faute, idéalement avant que le permis initial ne soit accordé, et en tout cas lorsque l’association de riverains a mis en lumière – dans un recours gracieux, on le répète – les carences du dossier initial et du permis de construire accordé à tort le 10 février 2014.

plan de situation 2

Le plan de situation déposé par Batigère après le recours de Cavé Goutte d’Or, montrant que le photographe s’était en effet arrêté trop tôt dans la première instruction. Question de curseur*.

* Cette histoire de curseur en rappelle une autre, ou comment la Mairie du 18e a reconnu qu’il fallait désormais déplacer le curseur des logements entre le 18e en zones sensibles et le 18e en zones moins sensibles (lien).

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